La secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle,
Vu le code de l'éducation, et notamment son article L. 335-6 ;
Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique ;
Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;
Vu l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et diplômes de l'enseignement technologique, modifié notamment par les arrêtés du 21 juillet 1999, du 22 juillet 1999, du 22 mars 2000, du 4 janvier 2001, du 28 mai 2001, du 5 juillet 2001 et du 6 juillet 2001 ;
Vu l'avis de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique (session juillet 2001),
Arrête :

Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique pour une durée maximale de trois ans.
Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la Nomenclature des spécialités de formation et par niveau.

Art. 2. - Sont homologués après révision, pour une durée maximale de trois ans, les titres suivants :

Art. 3. - L'arrêté du 21 juillet 1999 susvisé est modifié comme suit :

Art. 4. - L'article 2 de l'arrêté du 22 juillet 1999 susvisé est complété comme suit :

Art. 5. - L'arrêté du 22 mars 2000 est modifié comme suit :

Art. 6. - L'arrêté du 4 janvier 2001 susvisé est modifié comme suit (intitulé) :

Art. 7. - L'article 2 de l'arrêté du 28 mai 2001 susvisé est modifié comme suit (code NSF) :

Art. 8. - L'article 7 de l'arrêté du 28 mai 2001 susvisé est modifié comme suit :

Art. 9. - L'article 1er de l'arrêté du 5 juillet 2001 susvisé est complété comme suit :

Art. 10. - L'article 2 de l'arrêté du 6 juillet 2001 susvisé est complété comme suit :

Art. 11. - Liste des sites à la date du 1er juillet 2001 :

Art. 12. - Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à l'homologation des titres suivants :

Art. 13. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 19 juillet 2001.